Arrêt du projet
Les élus délégués au Comité de pays ont tiré le bilan de la concertation et arrêté le projet de SCoT le 10 mars 2017.
Les différentes pièces du projet de SCoT arrêté sont consultables ci-après :
Rapport de présentation
I.1) Diagnostic territorial - Tome 1
I.2) Diagnostic territorial - Tome 2 : partie littorale
I.3) Etat initial de l’environnement
I.4) Justifications des choix avec évaluation environnementale
Annexe : étude agricole – diagnostic/démarche prospective/atlas
Projet d’Aménagement et de Développement Durables
Document d’Orientation et d’Objectifs
Annexes :
- Annexe 1 : Document d’Aménagement Artisanal et Commercial
- Annexe 2 : Carte de la trame verte et bleue
- Annexe 3 : Atlas cartographique des règles spécifiques du code de l’urbanisme liées au littoral
- Annexe 3-A : cartographies des coupures d’urbanisation
Secteur Ouest
Secteur Centre
Secteur Est
- Annexe 3-B : cartographies des espaces proches du rivage
Secteur Ouest
Secteur Centre
Secteur Est
- Annexe 3-C : cartographies des espaces présumés remarquables
Secteur Ouest
Secteur Centre
Secteur Est
Bilan de la concertation