Le SCoT en vigueur

Approuvé le 8 décembre 2017 et modifié le 6 mars 2020

Vous pouvez consulter le chapitre souhaité en cliquant dessus

 

Rapport de présentation 

Rapport de présentation tome I

Rapport de présentation tome II

Etat initial de l'environnement 

Justification des choix (pièce modifiée le 06/03/20)

Evaluation du SCoT 2007

Résumé non technique

Annexe 1 Etude agricole diagnostic

Annexe 1 Etude agricole prospective

Annexe 1 Etude agricole atlas

Projet d'aménagement et de développement durable

Document d'orientation et d'objectifs (pièce modifiée le 06/03/20)

Annexe 1 DAAC

Annexe 2 carte trame verte et bleue

Annexe 3 Atlas cartographique des règles spécifiques du code de l'urbanisme liées au littoral

Annexe 3 A secteur centre

Annexe 3 A secteur est

Annexe 3 A secteur ouest

Annexe 3 B secteur centre

Annexe 3 B secteur est

Annexe 3 B secteur ouest

Annexe 3 C secteur centre

Annexe 3-C Secteur Est

Annexe 3 C secteur ouest

Pièces administratives

Analyse avis personnes publiques associées

Bilan de la concertation

Conclusions et avis enquête publique

Rapport d'enquête publique + PVS + annexe

Délibération n° 16-2013 prescription de la révision

Délibération n° 17-2013 objectifs de concertation

Délibération n° 8-2016 débat PADD

Délibération n° 2017-01 bilan de la concertation et arrêt de projet

Délibération n° 2017-26 approbation du SCoT

Délibération n° 2020-02 modification simplifiée n°1 du SCoT - Bilan de la mise à disposition du public et approbation de la modification simplifiée