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L’aménagement de votre territoire

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Projet arrêté du SCoT révisé

DÉLIBÉRATION 28.02.2025

Délibération tirant le bilan de la concertation et arrêtant le projet de SCoT révisé

DOSSIER PROJET ARRÊTÉ

Liste des pièces du dossier

I. PROJET D’AMÉNAGEMENT STRATÉGIQUE – PAS

II. DOCUMENT D’ORIENTATION ET D’OBJECTIFS – DOO

II. Annexe 1 du DOO : Carte de la Trame verte et bleue (TVB) – Cartographie format A1

II. Annexe 2 du DOO : Carte de protection et de mise en valeur des paysages – Cartographie format A1

II. Annexe 10 du DOO : Territoire à risque important d’inondation (TRI) Saint-Malo – Baie du Mont Saint-Michel

III. ANNEXES - Annexe A – Diagnostic territorial

III. ANNEXES -Annexe B – État initial de l’environnement (EIE)

III. ANNEXES -Annexe C – Rapport environnemental (hors EIE)

III. ANNEXES -Annexe D – Justification des choix

III. ANNEXES -Annexe E – Atlas des zones d’activités économiques